Déposée le 30 juillet 2004 par URVOY DE CLOSMADEUC JACQUELINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est URVOY DE CLOSMADEUC JACQUELINE domicilié(e) 27, RUE DU MARQUIS DE CORIOLIS,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME JACQUELINE URVOY DE CLOSMADEUC domicilié(e) 27, RUE DU MARQUIS DE CORIOLIS,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.
La marque MUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSINE est expirée depuis le 30 juillet 2014.
URVOY DE CLOSMADEUC JACQUELINE - 27, RUE DU MARQUIS DE CORIOLIS,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France
MADAME JACQUELINE URVOY DE CLOSMADEUC - 27, RUE DU MARQUIS DE CORIOLIS,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France
Inscription le 29 avril 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°412095 - Publication au BOPI 2005-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
• appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des sons ou des images. • supports d'enregistrement magnétiques. • disques acoustiques – disques compact ou DVD. • éducation ; formation ; divertissement activités culturelles. • production de films sur bandes vidéos. Films cinématographiques location d'enregistrements sonores ou de compositions musicales. • montage de bandes vidéo ou sonores.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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